Aller au menu principal (1) - Aller à la navigation (2) - Aller au contenu (3)

Où suis-je ?

Droits d'auteur et propriété intelectuelle

Considérations générales

Astase fonctionne dans l'optique d'une relation privilégiée entre développeurs et utilisateurs. C'est à dire que nous essayons de concevoir des logiciels sur mesure pour nos clients, avec l'aide de leurs suggestions et de leurs idées. C'est en tout cas sur ce principe qu'a fonctionné Astase, que fonctionne Astase, et fonctionnera Astase.

Par conséquent, toutes les suggestions que vous pourrez nous soumettre, par quelque moyen que ce soit, pourront être reprises à notre titre pour améliorer nos logiciels. En aucun cas cela ne vous concède un quelconque droit (intellectuel ou relatif à la commercialisation du produit) sur les logiciels développés par nos soins.

Sauf cas particulier, les produits diffusés sur Astase ont été conçus pour Astase et leurs clients et non pour une seule personne spécifique. Si vous souhaitez que nous développions un logiciel uniquement pour vous (qui soit donc votre propriété), merci de nous le signifier dès le départ ; nous prendrons en outre contact avec vous pour discuter exclusivement par e-mail.

Bien sûr les personnes nous ayant soumis des suggestions pertinentes peuvent bénéficier de certains avantages concernant nos produits. De plus, les personnes ayant collaboré concrètement dans le développement de nos logiciels (écriture de code, etc.) possèdant une part de ces derniers, elles seront rémunérés ou remerciés d'une manière ou d'une autre si besoin. Néanmoins, cette collaboration doit être fixée dès le départ et scellée d'une manière officielle entre les deux parties.

S'il y a des litiges, ceux-ci seront interprétés selon la législation française en vigueur.

Vous devez accepter tous les termes exposés ci-dessus avant de poster des messages sur nos forums ou nous contacter.

Informations complémentaires

Pour plus d'informations, consultez :

Agence pour la Protection des Programmes (APP)
119 avenue de Flandre - 75019 Paris - France
Tél. +33 (0)1.40.35.03.03 - Fax +33 (0)1.40.38.96.43
[app.legalis.net]

Pour de plus amples informations, vous pouvez nous poser vos question sur le forum Salon de discussion.

Retourner en haut de la page

Haut [top]